Le titulaire des droits autorise l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivées.
Le titulaire des droits autorise l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non …
Le titulaire des droits autorise l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivées.
Contributeur : Yannick Gendron
ID : 14193
Publication : 23 janvier 2025
Lien direct : https://troisrivieresnumerique.ca/documents/https-numerique-banq-qc-ca-patrimoine-archives-52327-3023340/
Le titulaire des droits autorise l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non …
Sur la photo, on indique pilier no 5.
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