Le titulaire des droits autorise l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivées.
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SourceCours d'eau de la banlieue de Trois-Rivières, 1941, BAnQ Québec, Fonds Ministère de la Culture et des Communications, (03Q,E6,S7,SS1,D2,P1162), Wilbrod Dubé.