Article paru dans le Bulletin des recherches historiques.
La justice civile dans le district de Trois-Rivières, 1795-1805 : litiges et règlements de …
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Titre completLa justice civile dans le district de Trois-Rivières, 1795-1805 : litiges et règlements de conflits à l’époque préindustrielle
ÉditeurUniversité du Québec à Trois-Rivières
Créateur / AuteurAlexandre Léonard
TypeTexte
Format120 p.
LangueFrançais
CouvertureTrois-Rivières (avant le 1er janvier 2002)
DroitsDroits appartenant au créateur.
Contributeur : Annie Giroux
ID : 4913
Publication : 25 juillet 2024
Lien direct : https://troisrivieresnumerique.ca/documents/la-justice-civile-dans-le-district-de-trois-rivieres-1795-1805-litiges-et-reglements-de-conflits-a-lepoque-preindustrielle/
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